Nous avons envoyé une lettre cette semaine au Comité bancaire du Sénat, en réponse à leur projet de législation sur la structure du marché des cryptomonnaies. Sur la question cruciale de savoir quels tokens devraient être réglementés en tant que valeurs mobilières, le projet du Sénat adopte une approche très différente de celle de la loi CLARITY qui a déjà été adoptée à la Chambre. Nous pensons que l'approche du Sénat—"actifs accessoires"—est meilleure pour les cryptomonnaies. Bien que les deux projets de loi soient une amélioration par rapport au régime basé sur le test Howey—qui est notoirement difficile à appliquer et crée des incitations perverses toxiques pour les émetteurs—le projet du Sénat est significativement plus simple et évite de forcer les tokens et protocoles décentralisés à s'adapter à un cadre législatif rigide. Au lieu de cela, il protège contre les abus avec une simple exclusion : les actifs qui viennent avec des droits légaux sur des intérêts financiers spécifiés ne sont pas considérés comme des actifs accessoires. Comme nous l'expliquons dans la lettre, nous pensons que c'est le test le plus clair qui protège les actifs cryptographiques décentralisés tout en empêchant les émetteurs de valeurs mobilières traditionnelles de tirer indûment parti de ce cadre.